Indemnités / Subventions Publié le 06-08-2019

BUET et des publications communales

BUET et des publications communales

  Télécharger le document
BUET et des publications communales

Médias similaires

Indemnités de stage allouées aux étudiants des grades de bachelor et de master
pdf

Indemnités de stage allouées aux étudiants des

Publié le 06 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Indemnités du collège des bourgmestre et échevins
pdf

Indemnités du collège des bourgmestre et échevins

Publié le 06 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Caution pour le rétablissement des lieux en cas d
pdf

Caution pour le rétablissement des lieux en cas

Publié le 06 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Subside pour court-circuitage des fosses septiques
pdf

Subside pour court-circuitage des fosses septiques

Publié le 07 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Règlement concernant les honorations pour sportifs et associations sportives méritants
pdf

Règlement concernant les honorations pour

Publié le 07 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Règlement-taxe relatif à la photo-vidéothèque
pdf

Règlement-taxe relatif à la photo-vidéothèque

Publié le 07 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Conseil communal - jetons de présence
pdf

Conseil communal - jetons de présence

Publié le 06 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Règlement - primes d
pdf

Règlement - primes d'encouragement pour assurer

Publié le 07 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Commissions consultatives - Jetons de présence
pdf

Commissions consultatives - Jetons de présence

Publié le 06 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Subsides pour sociétés locales
pdf

Subsides pour sociétés locales

Publié le 07 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Cadeaux au personnel communal (25 ans de service, cadeau d
pdf

Cadeaux au personnel communal (25 ans de service,

Publié le 06 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Enseignement - Indemnités et crédits
pdf

Enseignement - Indemnités et crédits

Publié le 07 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Participation financière communale à l
pdf

Participation financière communale à l'action

Publié le 07 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Indemnité pour les moniteurs assurant les séances hebdomadaires de la LASEP
pdf

Indemnité pour les moniteurs assurant les séances

Publié le 07 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Règlement concernant les subsides pour fosses septiques au Domaine Brameschhof
pdf

Règlement concernant les subsides pour fosses

Publié le 07 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Cours informatique -indemnités
pdf

Cours informatique -indemnités

Publié le 07 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Règlement concernant les subsides pour fosses septiques
pdf

Règlement concernant les subsides pour fosses

Publié le 07 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Règlement communal concernant l
pdf

Règlement communal concernant l'octroi d'une

Publié le 07 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Indemnité pour le comptage du trafic en la commune de Kehlen
pdf

Indemnité pour le comptage du trafic en la

Publié le 07 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

En poursuivant votre navigation sur notre site, vous acceptez que des cookies soient utilisés afin d’améliorer votre expérience utilisateur et de vous offrir des contenus personnalisés. Plus d’infos

Accepter