Règlements communaux Publié le 05-08-2019

Règlement communal en matière de gestion des déchets CC 04.04.2014

Règlement communal en matière de gestion des déchets CC 04.04.2014

  Télécharger le document
Règlement communal en matière de gestion des déchets CC 04.04.2014

Médias similaires

Règlement d
pdf

Règlement d'ordre intérieur du conseil communal

Publié le 05 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Règlement communal - cours des écoles-aires de jeux- mini-stades-2016
pdf

Règlement communal - cours des écoles-aires de

Publié le 05 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Dénomination des rues et numérotaion des maisons CC 25.07.1966
pdf

Dénomination des rues et numérotaion des maisons

Publié le 05 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Règlement - Abolition du règlement indemnisation des volontaires du SISCK
pdf

Règlement - Abolition du règlement indemnisation

Publié le 19 juin 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Règlement communal concernant la location du Spullweenchen et PEKI -29.01.2016
pdf

Règlement communal concernant la location du

Publié le 06 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Règlement communal concernant le cimetière forestier régional CC du 08-07-2016
pdf

Règlement communal concernant le cimetière

Publié le 05 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Règlement communal concernant les cimetières et les inhumations
pdf

Règlement communal concernant les cimetières et

Publié le 05 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Règlement communal sur la distribution d
pdf

Règlement communal sur la distribution d'eau

Publié le 05 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Reglement communal concernant le transport scolaire
pdf

Reglement communal concernant le transport

Publié le 05 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Règlement interne portant sur la procédure de répartition des enfants dans les différentes classes scolaires
pdf

Règlement interne portant sur la procédure de

Publié le 12 avril 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Reglement de surveillance des classes -cycles 2,3,4
pdf

Reglement de surveillance des classes -cycles

Publié le 05 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Règlement concernant l
pdf

Règlement concernant l'utilisation des salles et

Publié le 06 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Telephones portables - Reglement interne des ecoles et de la mr-02.08.2007
pdf

Telephones portables - Reglement interne des

Publié le 05 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Plan d
pdf

Plan d'occupation des postes de l'enseignement

Publié le 05 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Modification du règlement interne de la maison relais-parascolaire -accueil parasc. -30.01.2015
pdf

Modification du règlement interne de la maison

Publié le 05 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Animation culturelle - Règlement CC 20.07.1995
pdf

Animation culturelle - Règlement CC 20.07.1995

Publié le 06 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Règlement de Police - Modification article 33 CC 25.07.2008
pdf

Règlement de Police - Modification article 33 CC

Publié le 05 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Règlement de Police - Modification article 37 CC 26.10.2005
pdf

Règlement de Police - Modification article 37 CC

Publié le 05 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Galerie d
pdf

Galerie d'art - Règlement CC 26.10.2004

Publié le 06 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Règlement de Police CC 10.08.2004 (texte coordonnée)
pdf

Règlement de Police CC 10.08.2004 (texte

Publié le 05 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Reglement interne - répartition - enfants dans les classes scol.-04.04.2019
pdf

Reglement interne - répartition - enfants dans

Publié le 05 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Internetstuff - Règlement interne CC 19.03.2003
pdf

Internetstuff - Règlement interne CC 19.03.2003

Publié le 06 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Règlement de fonctionnement de la photo-vidéothèque communale-26.01.2018
pdf

Règlement de fonctionnement de la

Publié le 06 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Règlement concernant les nuits blanches CC 24.01.1990
pdf

Règlement concernant les nuits blanches CC

Publié le 06 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Règlement concernant les chemins ruraux et forestiers CC 30.06.2004
pdf

Règlement concernant les chemins ruraux et

Publié le 05 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Règlement concernant le K-Bus - Shuttle-Ruffbus CC 28.06.2013
pdf

Règlement concernant le K-Bus - Shuttle-Ruffbus

Publié le 06 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Modification du règlement interne de la maison relais-creche Keispelt -05.05.2017
pdf

Modification du règlement interne de la maison

Publié le 05 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Règlement concernant le stockage intermédiaire de cadavres d
pdf

Règlement concernant le stockage intermédiaire de

Publié le 05 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Règlement de circulation - 2020-07-29 - Chemin vicinal entre Keispelt et Direndall (Règlementation du chemin vicinal 407)
pdf

Règlement de circulation - 2020-07-29 - Chemin

Publié le 29 juillet 2020

E-Reider

Règlement de circulation - 2020-04-06 - Rue du Cimetière à Kehlen (route barrée des chemins vicinaux)
pdf

Règlement de circulation - 2020-04-06 - Rue du

Publié le 07 avril 2020

E-Reider

Règlement de police - Fermeture aires de jeux et ministades
pdf

Règlement de police - Fermeture aires de jeux et

Publié le 17 mars 2020

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Subsides pour sociétés locales CC 07.05.1997
pdf

Subsides pour sociétés locales CC 07.05.1997

Publié le 06 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Comité de Jumelage - Modification CC 26.04.2006
pdf

Comité de Jumelage - Modification CC 26.04.2006

Publié le 06 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Conduites d
pdf

Conduites d'eau - Frais d'entretien et de

Publié le 05 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Séjours de découvertes et excursions scolaires - Modification CC 27.04.2012
pdf

Séjours de découvertes et excursions scolaires -

Publié le 05 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

Location et utilisation du Spullweenchen et Peki- 23.03.2016
pdf

Location et utilisation du Spullweenchen et Peki-

Publié le 06 août 2019

RÈGLEMENTS, TAXES & INDEMNITÉS

En poursuivant votre navigation sur notre site, vous acceptez que des cookies soient utilisés afin d’améliorer votre expérience utilisateur et de vous offrir des contenus personnalisés. Plus d’infos

Accepter