Règlements, Taxes & Indemnités, Règlements communaux Publié le 15/03/2024

Règl. interne portant sur la procédure de répartition des enfants dans les différentes classes scolaires - CC 15.03.2024

Télécharger le document

Règl. interne portant sur la procédure de répartition des enfants dans les différentes classes scolaires - CC 15.03.2024

Télécharger le document

Télécharger le document

Médias similaires

Modification - Règlement de la circulation de la commune de Kehlen

Publié le 23/04/2024

Règlements, Taxes & Indemnités

Règlements communaux

Abrogation Règl.-taxe concernant la location d'une remorque frigorifique

Publié le 23/04/2024

Taxes communales

Règlements, Taxes & Indemnités

Modification - Règlement concernant l'utilisation et la fixation des prix pour l'utilisation du Nightrider

Publié le 23/04/2024

Règlements, Taxes & Indemnités

Règlements communaux

Règl. communal pour l'utilisation du Spulweenchen-Spullwon-Remorque frigorifique-PEKI - CC 15.03.2024

Publié le 15/03/2024

Règlements, Taxes & Indemnités

Règlements communaux

Règl. - Concernant la Galerie d’art

Publié le 15/12/2023

Règlements, Taxes & Indemnités

Règlements communaux

Art & Culture

Règl.-taxe relatif au service de proximité pour personnes âgées et pour personnes à besoins spécifiques - Abolition - CC 01.12.2023

Publié le 01/12/2023

Taxes communales

Règlements, Taxes & Indemnités

Règl. de circulation de la Commune de Kehlen

Publié le 02/11/2023

Règlements de circulation

Règlements, Taxes & Indemnités

Règlements communaux

Modification - Règl.-taxe en matière de gestion des déchets - CC 27.10.2023

Publié le 27/10/2023

Taxes communales

Règlements, Taxes & Indemnités

Règl. communal - Fixation de la redevance assainissement - CC 27.10.2023

Publié le 27/10/2023

Règlements, Taxes & Indemnités

Règlements communaux