Règlements, Taxes & Indemnités Publié le 23/04/2024

Abrogation Règl.-taxe concernant la location d'une remorque frigorifique

Télécharger le document

Télécharger le document

Médias similaires

Règl.-taxe concernant les cimetières de la commune de Kehlen - Modification

Publié le 13/01/2025

Règlements, Taxes & Indemnités

Règlements communaux

Taxes communales

2025-01-07 - Rgl. relatif à la valeur des cadeaux ou dons à offrir à différentes occasions

Publié le 07/01/2025

Règlements, Taxes & Indemnités

Règlements communaux

Règl.-taxe concernant l’utilisation des salles et infrastructures communales de Kehlen - Modification

Publié le 24/12/2024

Taxes communales

Règlements, Taxes & Indemnités

Règlements communaux

Règl. concernant l'utilisation des salles et infrastructures communales de Kehlen - Modification

Publié le 24/12/2024

Règlements, Taxes & Indemnités

Règlements communaux

Règl.-taxe - Modification du règlement-taxe concernant les cimetières

Publié le 03/10/2024

Taxes communales

Règlements, Taxes & Indemnités

Modification - Règlement concernant l’utilisation des salles et infrastructures de la Commune de Kehlen

Publié le 30/09/2024

Règlements, Taxes & Indemnités

Règlements communaux

Service événementiel

DE BUET et publications communales - Indemnités

Publié le 25/09/2024

Buet & Agenda

Règlements, Taxes & Indemnités

Indemnités / Subventions

Règl. communal relatif à l'allocation de primes d'encouragement aux élèves de l'enseignement secondaire et postsecondaire et au mérite scolaire

Publié le 05/08/2024

Règlements, Taxes & Indemnités

Règlements communaux

Modification - Règlement concernant l'utilisation et la fixation des prix pour l'utilisation du Nightrider

Publié le 23/04/2024

Règlements, Taxes & Indemnités

Règlements communaux