Médiatheque

Publié le 02/11/2023
Règl. de circulation de la Commune de Kehlen

Publié le 11/11/2022
Règlement sur les bâtisses

Publié le 13/06/2022
Règl. - Cours de musique de la commune de Kehlen - Adaptation des droits d-inscription - 29-04-2022

Publié le 25/04/2022
20 - 20211572 Règlement sur les bâtisses, les voies publiques et les sites (RBVS)

Publié le 30/09/2021
Règl. - Concernant la Galerie d’art

Publié le 20/08/2021
Règl. - Transport scolaire - 13-08-2021

Publié le 04/08/2021
Règl. Taxe - Annonces au bulletin communal (Buet)

Publié le 04/08/2021
Règl. taxe - Utilisation des salles et installations de l'AC Kehlen

Publié le 16/03/2021
Règl. - Fonctionnement de la photo-vidéothèque

Publié le 16/03/2021
Photo-vidéothèque - Indemnités

Publié le 03/03/2021
Règlement sur l'utilisation rationnelle de l'énergie

Publié le 04/05/2020
Règl. taxe - Cours sportif - Laftreff

Publié le 04/05/2020
Règl. taxe - Location Remorque frigorifique

Publié le 20/03/2020
Règlement grand-ducal du 18 mars 2020 portant introduction d’une série de mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19

Publié le 31/10/2019
Règl. taxe - Gestion des déchets - CC 27-09-2019

Publié le 07/08/2019
Participation financière communale à l'action d'épargne scolaire

Publié le 07/08/2019
Règl. - Primes d'encouragement - Promotion de l'enseignement musical

Publié le 07/08/2019
Enseignement - Indemnités et crédits

Publié le 07/08/2019
Sociétés locales - Subsides

Publié le 07/08/2019
LASEP - Moniteurs - Indemnité

Publié le 07/08/2019
Règl. - Subsides pour fosses septiques au Domaine Brameschhof

Publié le 07/08/2019
Règl. - L'octroi d'une subvention pour le remplacement d'un chauffage

Publié le 07/08/2019
Comptage du trafic en la commune de Kehlen - Indemnité

Publié le 07/08/2019
Règl. - Subsides pour fosses septiques

Publié le 07/08/2019
Court-circuitage des fosses septiques - Subside

Publié le 07/08/2019
Règl. - Honorations pour sportifs et associations sportives méritants

Publié le 06/08/2019
Cadeaux au personnel communal (25 ans de service, cadeau d'adieu)

Publié le 06/08/2019
DE BUET et publications communales - Indemnités

Publié le 06/08/2019
Stage allouées aux étudiants - bachelor/master - Indemnités

Publié le 06/08/2019
Taxe - Raccordement à la conduite d'eau - CC 08-12-2010

Publié le 06/08/2019
Taxe d'infrastructure (d'équipement)

Publié le 06/08/2019
Taxe - D'amusements pour nuits blanches

Publié le 06/08/2019
Taxe - Raccordement de maisons privées au réseau de gaz

Publié le 06/08/2019
Prix de vente - Livres - Almanach de photos

Publié le 06/08/2019
Règl. taxe - Séances de sport pour personnes souffrant de sclérose en plaques et de Parkinson

Publié le 06/08/2019
Règl. taxe - Remplacement de la carte scolaire

Publié le 06/08/2019
Règl. taxe - Location Spullweenchen et PEKI

Publié le 06/08/2019
Règl. taxe - Remplacement clé électr. - mécan. en cas de perte - 06-05-2016

Publié le 06/08/2019
Règl. taxe - Cimetière forestier régional

Publié le 06/08/2019
Règl. taxe - Stockage intermédiaire de cadavres d'animaux

Publié le 06/08/2019
Règl. taxe - Vente de drapeaux et d tricots du TDF

Publié le 06/08/2019
Collège des bourgmestre et échevins - Indemnités

Publié le 06/08/2019
Taxes & redevances - L'eau destinée à la consommation humaine

Publié le 06/08/2019
Prix de vente - Livre - Fruit for school

Publié le 06/08/2019
Prix de vente - Brochure Grabkreuze aus dem Pfarrgebiet von Schoenberg-Kehlen

Publié le 06/08/2019
Taxes - Utilisation du service Nightrider

Publié le 06/08/2019
Taxe - Infrastructures - CC 08-12-2010

Publié le 06/08/2019
Taxes sur les chiens du 31.03.2004

Publié le 06/08/2019
Taxes et redevances - L'eau destinée à la canalisation

Publié le 06/08/2019
Taxe - Raccordement à la canalisation - CC 08-12-2010

Publié le 06/08/2019
Taxe - Raccordement au réseau de gaz

Publié le 06/08/2019
Taxes & redevances - Caution - Rétablissement des lieux en cas d'endommagement du domaine public

Publié le 06/08/2019
Tarifs - Activités du Club Senior - 17-05-2010

Publié le 06/08/2019
Cours de musique - Adaptation des droits d'inscription

Publié le 06/08/2019
Taxes & redevances - Urbanisme - Autorisations à construire - CC 08-12-2010

Publié le 06/08/2019
Minerval - Enseignement fondamental

Publié le 06/08/2019
Pris de vente - Repas sur roues à partir de 2013

Publié le 06/08/2019
Conseil communal - Jetons de présence

Publié le 06/08/2019
Commissions consultatives - Jetons de présence

Publié le 06/08/2019
Taxes & redevances - Établissements classés (commodo, incommodo)

Publié le 06/08/2019
Règl. Modification - Comité de Jumelage - CC 26.04.2006

Publié le 06/08/2019
École de musique - Droits d'inscription au cours de piano

Publié le 06/08/2019
Règl. - Nuits blanches - CC 24.01.1990

Publié le 06/08/2019
Règl. taxe - Recouvrement des créances

Publié le 06/08/2019
Règl. taxe - Utilisation des Salles communales - CC 27-10-2010

Publié le 06/08/2019
Règl. taxe et de gestion concernant la galerie d'art

Publié le 06/08/2019
Règl. - Galerie d'art - CC 26.10.2004

Publié le 06/08/2019
Règl. - Animation culturelle - CC 20.07.1995

Publié le 06/08/2019
Règl. - Location et utilisation du Spullweenchen et Peki - 23.03.2016

Publié le 06/08/2019
Règl. taxe - Mise en place de panneaux indicateurs à l'entrée de la Z.I. Kehlen

Publié le 06/08/2019
Règl. - Utilisation des salles et installations communales - CC 27.01.2010

Publié le 06/08/2019
Règl. - Location du Spullweenchen et PEKI - 29.01.2016

Publié le 06/08/2019
Règl. taxe - Travaux effectués pour des tiers par le service de régie

Publié le 05/08/2019
Règl. - Modification - Séjours de découvertes et excursions scolaires - CC 27.04.2012

Publié le 05/08/2019
Règl. - Dénomination - Rues et numérotation des maisons - CC 25.07.1966

Publié le 05/08/2019
Règl. - Gestion des déchets - CC 04.04.2014

Publié le 05/08/2019
Règl. - Cours des écoles - Aires de jeux - Mini-stades - 2016

Publié le 05/08/2019
Règl. de Police - CC 10.08.2004 (texte coordonnée)

Publié le 05/08/2019
Règl. - Plan d'occupation des postes de l'enseignement fondamental - CC 19.04.2013

Publié le 05/08/2019
Conduites d'eau - Frais d'entretien et de réparations - Décision de principe CC 13-01-2012

Publié le 05/08/2019
Règl. - Chemins ruraux et forestiers - CC 30.06.2004

Publié le 05/08/2019
Règl. - Cimetières et les inhumations

Publié le 05/08/2019
Règl. - Surveillance des classes - cycles 2,3,4

Publié le 05/08/2019
Règl. - Cimetière forestier régional - CC 08-07-2016

Publié le 05/08/2019
Règl. interne - Telephones portables des ecoles & maison relais - 02.08.2007

Publié le 05/08/2019
Règl. de Police - Modification - Article 37 - CC 26.10.2005

Publié le 05/08/2019
Règl. interne - Répartition - Enfants dans les classes scol. - 04.04.2019

Publié le 05/08/2019