Médiatheque

Règlements de circulation
Règlements, Taxes & Indemnités
Règlements communaux

Publié le 02/11/2023

Règl. de circulation de la Commune de Kehlen

Règlements, Taxes & Indemnités
Règlements communaux
Aménagement Communal

Publié le 11/11/2022

Règlement sur les bâtisses

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 13/06/2022

Règl. - Cours de musique de la commune de Kehlen - Adaptation des droits d-inscription - 29-04-2022

Avis au public
Règlements, Taxes & Indemnités
Règlements communaux

Publié le 25/04/2022

20 - 20211572 Règlement sur les bâtisses, les voies publiques et les sites (RBVS)

Règlements, Taxes & Indemnités
Règlements communaux
Art & Culture

Publié le 30/09/2021

Règl. - Concernant la Galerie d’art

Règlements, Taxes & Indemnités
Règlements communaux

Publié le 20/08/2021

Règl. - Transport scolaire - 13-08-2021

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 04/08/2021

Règl. Taxe - Annonces au bulletin communal (Buet)

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 04/08/2021

Règl. taxe - Utilisation des salles et installations de l'AC Kehlen

Règlements, Taxes & Indemnités
Règlements communaux

Publié le 16/03/2021

Règl. - Fonctionnement de la photo-vidéothèque

Règlements, Taxes & Indemnités
Indemnités / Subventions

Publié le 16/03/2021

Photo-vidéothèque - Indemnités

Règlements, Taxes & Indemnités
Règlements communaux

Publié le 03/03/2021

Règlement sur l'utilisation rationnelle de l'énergie

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 26/08/2020

Règl. taxe - Proactif

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 04/05/2020

Règl. taxe - Cours sportif - Laftreff

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 04/05/2020

Règl. taxe - Location Remorque frigorifique

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 31/10/2019

Règl. taxe - Gestion des déchets - CC 27-09-2019

Règlements, Taxes & Indemnités
Indemnités / Subventions

Publié le 07/08/2019

Participation financière communale à l'action d'épargne scolaire

Règlements, Taxes & Indemnités
Règlements communaux

Publié le 07/08/2019

Règl. - Primes d'encouragement - Promotion de l'enseignement musical

Règlements, Taxes & Indemnités
Indemnités / Subventions

Publié le 07/08/2019

Enseignement - Indemnités et crédits

Règlements, Taxes & Indemnités
Indemnités / Subventions

Publié le 07/08/2019

Sociétés locales - Subsides

Règlements, Taxes & Indemnités
Indemnités / Subventions

Publié le 07/08/2019

LASEP - Moniteurs - Indemnité

Règlements, Taxes & Indemnités
Règlements communaux

Publié le 07/08/2019

Règl. - Subsides pour fosses septiques au Domaine Brameschhof

Règlements, Taxes & Indemnités
Règlements communaux

Publié le 07/08/2019

Règl. - L'octroi d'une subvention pour le remplacement d'un chauffage

Règlements, Taxes & Indemnités
Indemnités / Subventions

Publié le 07/08/2019

Comptage du trafic en la commune de Kehlen - Indemnité

Règlements, Taxes & Indemnités
Règlements communaux

Publié le 07/08/2019

Règl. - Subsides pour fosses septiques

Règlements, Taxes & Indemnités
Indemnités / Subventions

Publié le 07/08/2019

Court-circuitage des fosses septiques - Subside

Règlements, Taxes & Indemnités
Règlements communaux

Publié le 07/08/2019

Règl. - Honorations pour sportifs et associations sportives méritants

Règlements, Taxes & Indemnités
Indemnités / Subventions

Publié le 06/08/2019

Cadeaux au personnel communal (25 ans de service, cadeau d'adieu)

Règlements, Taxes & Indemnités
Indemnités / Subventions

Publié le 06/08/2019

DE BUET et publications communales - Indemnités

Règlements, Taxes & Indemnités
Indemnités / Subventions

Publié le 06/08/2019

Stage allouées aux étudiants - bachelor/master - Indemnités

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 06/08/2019

Taxe - Raccordement à la conduite d'eau - CC 08-12-2010

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 06/08/2019

Taxe d'infrastructure (d'équipement)

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 06/08/2019

Taxe - D'amusements pour nuits blanches

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 06/08/2019

Taxe - Raccordement de maisons privées au réseau de gaz

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 06/08/2019

Prix de vente - Livres - Almanach de photos

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 06/08/2019

Règl. taxe - Séances de sport pour personnes souffrant de sclérose en plaques et de Parkinson

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 06/08/2019

Règl. taxe - Remplacement de la carte scolaire

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 06/08/2019

Règl. taxe - Location Spullweenchen et PEKI

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 06/08/2019

Règl. taxe - Remplacement clé électr. - mécan. en cas de perte - 06-05-2016

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 06/08/2019

Règl. taxe - Cimetière forestier régional

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 06/08/2019

Règl. taxe - Stockage intermédiaire de cadavres d'animaux

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 06/08/2019

Règl. taxe - Vente de drapeaux et d tricots du TDF

Règlements, Taxes & Indemnités
Indemnités / Subventions

Publié le 06/08/2019

Collège des bourgmestre et échevins - Indemnités

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 06/08/2019

Taxes & redevances - L'eau destinée à la consommation humaine

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 06/08/2019

Prix de vente - Livre - Fruit for school

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 06/08/2019

Prix de vente - Brochure Grabkreuze aus dem Pfarrgebiet von Schoenberg-Kehlen

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 06/08/2019

Taxes - Utilisation du service Nightrider

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 06/08/2019

Taxe - Infrastructures - CC 08-12-2010

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 06/08/2019

Taxes sur les chiens du 31.03.2004

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 06/08/2019

Taxes et redevances - L'eau destinée à la canalisation

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 06/08/2019

Taxe - Raccordement à la canalisation - CC 08-12-2010

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 06/08/2019

Taxe - Raccordement au réseau de gaz

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 06/08/2019

Taxes & redevances - Caution - Rétablissement des lieux en cas d'endommagement du domaine public

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 06/08/2019

Tarifs - Activités du Club Senior - 17-05-2010

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 06/08/2019

Cours de musique - Adaptation des droits d'inscription

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 06/08/2019

Taxes & redevances - Urbanisme - Autorisations à construire - CC 08-12-2010

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 06/08/2019

Minerval - Enseignement fondamental

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 06/08/2019

Pris de vente - Repas sur roues à partir de 2013

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 06/08/2019

Taxes & redevances - Diverses

Règlements, Taxes & Indemnités
Indemnités / Subventions

Publié le 06/08/2019

Conseil communal - Jetons de présence

Règlements, Taxes & Indemnités
Indemnités / Subventions

Publié le 06/08/2019

Commissions consultatives - Jetons de présence

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 06/08/2019

Taxes & redevances - Établissements classés (commodo, incommodo)

Règlements, Taxes & Indemnités
Règlements communaux

Publié le 06/08/2019

Règl. Modification - Comité de Jumelage - CC 26.04.2006

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 06/08/2019

École de musique - Droits d'inscription au cours de piano

Règlements, Taxes & Indemnités
Règlements communaux

Publié le 06/08/2019

Règl. - Nuits blanches - CC 24.01.1990

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 06/08/2019

Règl. taxe - Recouvrement des créances

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 06/08/2019

Règl. taxe - Utilisation des Salles communales - CC 27-10-2010

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités
Art & Culture

Publié le 06/08/2019

Règl. taxe et de gestion concernant la galerie d'art

Règlements, Taxes & Indemnités
Règlements communaux
Art & Culture

Publié le 06/08/2019

Règl. - Galerie d'art - CC 26.10.2004

Règlements, Taxes & Indemnités
Règlements communaux

Publié le 06/08/2019

Règl. - Animation culturelle - CC 20.07.1995

Règlements, Taxes & Indemnités
Règlements communaux

Publié le 06/08/2019

Règl. - Location et utilisation du Spullweenchen et Peki - 23.03.2016

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 06/08/2019

Règl. taxe - Mise en place de panneaux indicateurs à l'entrée de la Z.I. Kehlen

Règlements, Taxes & Indemnités
Règlements communaux

Publié le 06/08/2019

Règl. - Utilisation des salles et installations communales - CC 27.01.2010

Règlements, Taxes & Indemnités
Règlements communaux

Publié le 06/08/2019

Règl. - Location du Spullweenchen et PEKI - 29.01.2016

Taxes communales
Règlements, Taxes & Indemnités

Publié le 06/08/2019

Règl. taxe - Travaux effectués pour des tiers par le service de régie

Règlements, Taxes & Indemnités
Règlements communaux

Publié le 05/08/2019

Règl. - Modification - Séjours de découvertes et excursions scolaires - CC 27.04.2012

Règlements, Taxes & Indemnités
Règlements communaux

Publié le 05/08/2019

Règl. - Dénomination - Rues et numérotation des maisons - CC 25.07.1966

Règlements, Taxes & Indemnités
Règlements communaux

Publié le 05/08/2019

Règl. - Gestion des déchets - CC 04.04.2014

Règlements, Taxes & Indemnités
Règlements communaux

Publié le 05/08/2019

Règl. - Cours des écoles - Aires de jeux - Mini-stades - 2016

Règlements de circulation
Règlements, Taxes & Indemnités
Règlements communaux

Publié le 05/08/2019

Règl. de Police - CC 10.08.2004 (texte coordonnée)

Règlements, Taxes & Indemnités
Règlements communaux

Publié le 05/08/2019

Règl. - Plan d'occupation des postes de l'enseignement fondamental - CC 19.04.2013

Règlements, Taxes & Indemnités
Règlements communaux

Publié le 05/08/2019

Conduites d'eau - Frais d'entretien et de réparations - Décision de principe CC 13-01-2012

Règlements, Taxes & Indemnités
Règlements communaux

Publié le 05/08/2019

Règl. - Chemins ruraux et forestiers - CC 30.06.2004

Règlements, Taxes & Indemnités
Règlements communaux

Publié le 05/08/2019

Règl. - Cimetières et les inhumations

Règlements, Taxes & Indemnités
Règlements communaux

Publié le 05/08/2019

Règl. - Surveillance des classes - cycles 2,3,4

Règlements, Taxes & Indemnités
Règlements communaux

Publié le 05/08/2019

Règl. - Cimetière forestier régional - CC 08-07-2016

Règlements, Taxes & Indemnités
Règlements communaux

Publié le 05/08/2019

Règl. interne - Telephones portables des ecoles & maison relais - 02.08.2007

Règlements de circulation
Règlements, Taxes & Indemnités
Règlements communaux

Publié le 05/08/2019

Règl. de Police - Modification - Article 37 - CC 26.10.2005

Règlements, Taxes & Indemnités
Règlements communaux

Publié le 05/08/2019

Règl. interne - Répartition - Enfants dans les classes scol. - 04.04.2019

Règlements, Taxes & Indemnités
Règlements communaux

Publié le 05/08/2019

Règl. - Distribution d'eau potable - CC 05.04.2011